1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hirustica.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Cie Hirundo Rustica / Label Hirustica

Ti an Holl, 7 place d’Auvelais, 22310 Plestin-les-Grèves

02 96 35 13 85

SIRET : 481 558 377 000 26

TVA intracommunautaire : FR17481558377

Direction de la publication : Jean-Jacques Henry, président de l’association

Conception : Tryptyk

Webmaster : Cie Hirundo Rustica – Label Hirustica

Hébergeur :

OVH

08 91 65 29 83 (appel payant)

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Description des services fournis

Le site www.hirustica.fr a pour objet de fournir des informations concernant les activités de l’association et de permettre la vente à distance des produits présentés dans la boutique en ligne.

Les informations indiquées sur le site www.hirustica.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’être modifiés.

Les renseignements figurant sur le site www.hirustica.fr ne sont pas exhaustifs.

3. Conditions générales de vente

Accéder aux conditions générales de ventes.

4. Gestion des données personnelles

Accéder aux informations liées à la politique de confidentialité.

5. Droit applicable et attribution de juridiction 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hirustica.fr est soumis au droit français. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Saint-Brieuc.